Mentions légales

En vigueur au 27/02/2023

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Le site www.unmantoispluspropre.fr est édité par Un Mantois plus propre, association loi 1901 enregistrée sous le numéro W781009014 et dont le siège social est situé à 20 avenue de Mademoiselle Dosne 78440 Gargenville.

Le directeur de la publication du site est Mr Dumaine Jérémy, en qualité de président de l'association.

Le site propose des excursions à la marche ou en Stand-up Paddle afin de collecter des déchets. Ces activités sont organisées par l'association "Un Mantois Plus Propre". Les tarifs, horaires et conditions de réservation sont disponibles sur le site.

Le site contient des liens de redirections vers les réseaux sociaux, ainsi que l'intégration du plugin messenger de Facebook et le plugin feed de Facebook.

ARTICLE 1 - L'HÉBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé au Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.

ARTICLE 2 - ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 3 - COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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